Règlement intérieur

Le règlement intérieur du club

Règlement intérieur 2023-2024
De l'Echiquier Nazairien

Sommaire :

Article 1 : Localisation du club
Article 2 : L’inscription au club
Article 3 : Le fonctionnement du club
Article 4 : Le fonctionnement des entraînements et des cours
Article 5 : Le droit à l’image
Article 6 : Le fonctionnement des équipes
Article 7 : Frais de déplacement
Article 8 : Organisation des manifestations
Article 9 : Les sanctions
Information

Le règlement intérieur ne fait que préciser les statuts de l’association « Echiquier Nazairien ».
Il ne saurait s’y substituer.

ARTICLE 1 : LOCALISATION DU CLUB

Le club est situé au foyer du jardin des plantes, 50 rue de Pornichet à St-Nazaire (44600).
Le club dispose de trois salles partagées avec d’autres associations. Un respect des règles est attendu de tous.

ARTICLE 2 : L’INSCRIPTION AU CLUB

COTISATION

Pour être membre de l’Echiquier Nazairien, une personne doit :

verser une cotisation annuelle au club via le trésorier
donner un certificat médical d’attestation d’absence de contre-indication à la pratique sportive de moins de 3 mois
accepter le présent règlement intérieur

Le montant des cotisations est proposé par le Comité directeur à l’assemblée générale en fin de saison.

La cotisation annuelle doit être versée le jour de l’inscription. La participation à toute compétition n’est possible que si le joueur est à jour de ses cotisations.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.
Les cotisations incluent la licence (part FFE) et l’adhésion (part club, assurance comprise).
Les deux catégories de licences définies par la Fédération Française des Echecs sont :
1. La licence A qui permet de s’inscrire à toutes les compétitions fédérales sans restriction.
2. La licence B (ou licence loisirs) qui ne donne accès qu’aux tournois de parties rapides.

TARIFS EN VIGUEUR POUR LA SAISON 2023-2024

Il n’y a pas d’augmentation de la part club cette année. La reprise de l’ensemble des entrainements est prévue le jeudi 5 septembre à 18h.

LICENCE A : PARTICIPATION A TOUTES LES COMPETITIONS

Catégorie	Naissance	Part FFE	Part Club	Coût
Senior-vétéran	2003 et avant	48 €	23 €	71 €
Junior	2004 et 2005	25 €	23 €	48 €
Cadet	2006 et 2007	25 €	23 €	48 €
Minime	2008 et 2009	16,50 €	23 €	39,50 €
Benjamin	2010 et 2011	16,50 €	23 €	39,50 €
Pupille	2012 et 2013	14,50 €	23 €	37,50 €
Poussin	2014 et 2015	14,50 €	23 €	37,50 €
Petit-Poussin	2016 et après	14,50 €	23 €	37,50 €

LICENCE B : LOISIRS

Catégorie	Naissance	Part FFE	Part Club	Coût
Senior-vétéran	2003 et avant	8 €	32 €	40 €

Responsable légal - parents si mineur)	Nom - Prénom	Adresse postale	Téléphone Fixe/Portable	Courriel - mail	Date de naissance	Genre F ou M	Coût

Dans la cadre de la réglementation RGPD (règlement 2016/679 du 27 avril 2016 entrée en application le 25 mai 2018), nous vous informons que les données personnelles contenues dans ce formulaire (nom, prénom, date de naissance, adresse, téléphone et adresse) sont recueillies aux fins d’informations sur les différentes manifestations, de prise de licences et de statistiques non nominatives. Elles ne sont en aucun cas transmises à un tiers sauf accord préalable écrit de votre part. Vous disposez d’un droit de rectification et suppression de ces données en adressant une demande à l’adresse suivante: leaute.pierre@free.fr

LES MEMBRES

Un membre du club a l’obligation d’être affilié à la Fédération Française des Echecs :

Licence A ou B pour les catégories « Senior » et « Vétéran ».
Licence A obligatoire pour les catégories « Petit Poussin » à « Junior ». Néanmoins, les joueurs
issus d’une intervention dans les écoles, les joueurs jouant ponctuellement un tournoi, les
joueurs arrivant en fin de saison pourront prendre une licence B.

Dans le cadre d’inscriptions de plusieurs membres d’une même famille, une réduction de 15 € est accordée pour le troisième et pour chacun des membres suivants.
Les cas particuliers seront examinés par le conseil d’administration sur proposition du trésorier ou du président.
Membre particulier :

Les membres d’honneur : Personnes morales ou physiques ayant participé de façon notoire au développement et au rayonnement de l’association. Les membres d’honneurs sont désignés sur proposition du conseil d’administration et soumis à l’approbation des membres actifs par un vote à l’assemblée générale. Le titre de membre d’honneur confère le droit de participer aux assemblées générales et exempt la personne du paiement de la cotisation annuelle.

ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont disponibles pour chaque adhérent. Le règlement intérieur est disponible sur le site du club. Le fait d’être adhérent stipule l’acceptation des statuts et règlement intérieur.
Chaque membre devra présenter un certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique sportive. Le certificat médical est valable trois ans. Pour la 2ème et 3ème saison (renouvellement de licence d’une fédération sportive), il faudra remplir le questionnaire de santé « QS – SPORT » (cerfa n°15699*01).

LE BUREAU

Il est issu du conseil d’administration et est composé : Du président, du secrétaire, du trésorier.

ARTICLE 3 : LE FONCTIONNEMENT DU CLUB

Les horaires d’ouvertures du club sont fixés par le conseil d’administration. Elles sont modifiables en cours de saison à condition d’en avertir tous les membres. Dans la mesure du possible les informations seront diffusées par messagerie dans un premier temps puis par affichage si cela se justifie. A la fin de chaque séance, le matériel (jeux et pendules d’échecs, chaises, tables) doit être rangé dans l’armoire et les pendules éteintes par les joueurs. Le responsable des clefs doit s’assurer de la fermeture des armoires, fenêtres, lumières et portes. Pendant les vacances scolaires, les entrainements jeunes du club sont suspendus. Toutefois, des ouvertures exceptionnelles sont possibles (stages, manifestations…).
Les entrainements du vendredi soir et du samedi AM sont maintenus pendant les petites vacances.

MESURES DE POLICE

Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.
Des boissons alcoolisées ne peuvent pas être introduites dans les locaux de l’association.

ARTICLE 4 : LE FONCTIONNEMENT DES ENTRAINEMENTS ET DES COURS

Les entrainements sont gratuits. Ils sont dispensés par des animateurs-entraineurs du club ou extérieur. Les animateurs-entraineurs sont libres du contenu des cours. Ils suivent un programme adapté au niveau des joueurs. Un joueur peut ainsi basculé d’un groupe à l’autre sur proposition et décision des animateurs-entraineurs.
Le club n’est nullement une garderie. Tout joueur s’engage à être attentif et discipliné durant les heures d’ouvertures du club. Il ne doit pas perturber par son comportement l’apprentissage ou le bon déroulement des parties d’échecs en cours. Si ce point, n’est pas respecté, le club sera amené à prendre des sanctions disciplinaires, et ce sur décision du Conseil d’Administration.
La chartre du joueur d’échecs : http://www.echecs.asso.fr/LivreArbitre/Charte.pdf
Des cours supplémentaires payants sont proposés aux joueurs souhaitant se spécialiser. Ces cours sont dispensés par un animateur/entraineur diplômé FFE (DAFFE ou DEFFE).
La constitution des groupes est décidée par l’entraineur selon le niveau des joueurs (dérogation à la discrétion de l’entraineur). Le prix des cours est fixé par le conseil d’administration sans possibilité de réduction ni remise. Pour la saison 2019-2020, deux groupes sont constitués :

Mardi : 18h00 à 19h30 (débutant à 1500 Elo)
Vendredi : 18h30 à 20h00 (plus de 1500 Elo)
30 € les dix séances
30 séances sur l’année (suivant calendrier)

Fonctionnement des entraînements par l’animateur bénévole du club

Est nommé par le conseil d’administration.
Sont plusieurs à se répartir les groupes (jours et horaires).
Est responsable du bon fonctionnement des entrainements.
Organise l’emploi du temps des différents niveaux.
Informe les parents du règlement intérieur, des compétitions, des manifestations du club.
Evalue les compétences du joueur et lui propose un niveau de cours. Ce niveau de cours peut évoluer en cours d’année. Ainsi, un joueur peut changer de groupe.
Peut proposer au conseil d’administration l’exclusion temporaire ou définitive motivée d’un joueur après entretien avec son représentant légal.

Responsabilité parentale pour les mineurs

Un parent ou son responsable légal doit s’assurer de la présence effective de l’animateur/entraineur responsable de la séance d’échecs avant de lui confier son ou ses enfants. Ceci est valable pour n’importe quel joueur mineur. Les horaires de début et de fin de séance sont définis. Ils doivent être respectés par tous les joueurs.

Le non-respect de ces règles peut entrainer des sanctions disciplinaires.

L’entraîneur rémunéré par le club

Est nommé par le conseil d’administration sur proposition du président
Organise le planning de ses interventions.
Fournis les documents cours aux joueurs et au président.
Evalue les compétences des joueurs et leur propose des cours adaptés à leur niveau.

Pour la saison 2020-2021 :

Mardi

Horaires	Participants	Groupe	Animateur-entraîneur	Lieu
17h15 – 18h30	Enfants & jeunes	Débutants - Intermédiaires	Gérard – Jean – Etienne – Guillaume	Grande salle
18h15 – 19h45	Inscrits	Niveau < 1500	Rénald	Salle bar

Jeudi

Horaires	Participants	Groupe	Animateur-entraîneur	Lieu
18h15 – 19h15	Enfants & jeunes	Débutants	Gérard	Salle bar
18h15 – 19h30	Enfants & jeunes	Intermédiaires	Jérôme - Guillaume - Etienne	Salle bar
18h00 – 19h30	Compétiteurs	Elite	Rénald - Thierry - Maxime	Grande salle

Vendredi

Horaires	Participants	Groupe	Animateur-entraîneur	Lieu
18h30 – 20h00	Inscrits	Niveau > 1500 Elo	Rénald	Salle bar
20h00 – 23h00	Tous public	Compétiteurs, débutants et loisirs	Guillaume	Salle bar et petite salle

Samedi

Horaires	Participants	Groupe	Animateur-entraîneur	Lieu
14h00 – 18h00	Jeunes & adultes	Tous niveaux	Guillaume	Salle bar et petite salle

ARTICLE 5 : DROIT A L’IMAGE

Le club pourra faire des photos des joueurs pour la promotion du club, i.e. aux fins de la réalisation de documents à l’usage d’informations et de communications. Ces documents permettront de promouvoir et de communiquer auprès du grand public, de mettre en avant les joueurs et leur performance. Si un adhérent ne souhaite pas être pris en photo, il doit le signaler au moment du paiement de la licence au président du club.

ARTICLE 6 : LE FONCTIONNEMENT DES EQUIPES

Le conseil d’administration décide, en accord avec le directeur des compétitions, des inscriptions des équipes dans les différents niveaux de compétition pour la saison en cours ou à venir.
Le directeur des compétitions gère les équipes. Il envoie les documents nécessaires aux joueurs pour leur inscription en équipe. Il établit, une fois les réponses obtenues, les compositions des équipes.
Le directeur des compétitions est habilité à nommer les capitaines et responsables d’équipes.
Le capitaine d’équipe est chargé d’établir la composition de leur équipe type.
Le responsable d’équipe (qui peut être aussi le capitaine) gère les disponibilités ou indisponibilités de leurs joueurs et en informe aussitôt le capitaine de l’équipe ainsi que le directeur des compétitions du club.
Les joueurs intègrent une équipe pour la saison entière et s’engage en cela à se rendre disponible pour l’ensemble des dates de la compétition.ainsi que le directeur des compétitions du club.
Un joueur qui, pour raison personnelle, serait indisponible, doit en faire part, dans la mesure du possible, au moins une semaine avant le match à son capitaine.
En cas d’empêchement d’un capitaine, celui-ci peut désigner un joueur pour surseoir à son rôle (capitaine temporaire).
Le capitaine est le porte-parole officiel d’une équipe, il la représente vis à vis de l’arbitre et du capitaine adverse. Sa présence est obligatoire jusqu’à la fin du match.
Le capitaine établit la feuille de match. Il en informe le directeur des compétitions du club. Pour les matchs à domicile, il prépare la salle et achète le nécessaire (boissons, nourriture).
Toute proposition de nulle au cours d’un match par équipe doit être soumise au capitaine.
Toute proposition de nulle au cours d’un match par équipe doit être soumise au capitaine.
Réglementairement, l’équipe aura un arbitre.
Il est fortement souhaitable que les joueurs ayant terminé leur partie restent jusqu’à la fin du match.

ARTICLE 7 : FRAIS DE DÉPLACEMENT

COMPÉTITIONS PAR ÉQUIPES

Les frais de déplacements sont pris en compte à partir du siège du club (aller/retour) dans la limite d’un véhicule pour 4 personnes en cas de déplacement en voiture particulière :

Ils sont adressés au trésorier après chaque déplacement.
Les frais de restauration, d’hébergement, de péage sont à justifier d’un récépissé. Toutefois, avant d’engager ceux-ci, il faut obtenir l’accord du président.
Un véhicule de location pour l’équipe 1ère (8 joueurs) est à loué au début de la saison. Pour la saison 2019-2020, il s’agit de la Nationale 3.
Les cas particuliers sont examinés par le conseil d’administration.
Le tarif de remboursement est fixé à 0,20 € du km. Une attestation pourra être délivrée pour une déduction fiscale au titre des dons aux associations. Cette déduction se substitue au remboursement du club. Seuls les adhérents qui le demandent en bénéficieront.

COMPÉTITIONS INDIVIDUELLES

Aucun défraiement n’est versé par le club.
Seules les compétitions mettant en jeu le club seront également remboursées comme les compétitions par équipe ;
il s’agit :

ARTICLE 8 : ORGANISATION DES MANIFESTATIONS

Le conseil d’administration peut seul se prononcer sur l’organisation ou non de manifestations, et sur leur annulation dès lors que de nouveaux éléments ont été portés à sa connaissance.
Une commission de travail peut être mise en place pour organiser et suivre les différentes manifestations.
Le conseil d’administration suit l’avancement et les orientations des différents travaux de préparation. Il peut faire appel à des bénévoles extérieurs au club ou à des professionnels des collectivités. Des missions sont confiées à différentes personnes.
Le trésorier prépare un budget prévisionnel pour le comité directeur et établit un bilan comptable spécifique à la manifestation qui sera présenté lors de l’assemblée générale.

ARTICLE 9 : LES SANCTIONS

LES ACTES SUIVANTS SONT PASSIBLES DE SANCTIONS

Non-respect d’autrui dans la pratique du jeu d’échecs.
Non-respect de la chartre du joueur d’échecs.
Non-respect des consignes du capitaine d’équipe.
Faute contre l’honneur, la bienséance ou la discipline de l’activité.
Non respect caractérisé des statuts ou du règlement.
Agressions verbales ou physiques entre un ou plusieurs membres du club.
Détérioration volontaire du matériel.
Vol.

LES SANCTIONS SONT :

Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le conseil d’administration (voir statuts).

INFORMATION :

Les adhérents ont à leur disposition pour s’informer :

Le règlement intérieur sera consultable :

Sur demande au président ou secrétaire.
Sur le site du club.

Membres du conseil d’administration 2023-2025

	Nom - Prénom	Fonction	Rôle
1	FRAYSSINET Franck	Président	Relation avec les clubs Instances
2	LEAUTE Pierre	Trésorier	Finances du club
3	BOURBON Claire	Secrétaire	Secrétariat du club Gestion salles // matériel
4	NOBLET Rénald	Administrateur	Responsable équipes Entraîneur Communications
5	BLOUET Marc	Administrateur	Gestionnaire site du club Stage Berthelot Licences FFE Bénévole
6	GIRAUD Thierrry	Administrateur	Chauffeur du minibus Entraîneur Bénévole
7	FRANCK Etienne	Administrateur	Bibliothécaire Bénévole
8	VEILLAUD Manon	Administratrice	Entraîneur Bénévole
9	BERTHELOT Francis	Administrateur	Effets vestimantaires

Le 10-07-2022, à St-Nazaire

Président de l’association
NOBLET Rénald

Secrétaire de l’association
DENIS Florence